2007-09-16
CQ ou CC ? Lequel sert le mieux le Vieux-Québec ?

Le CCVQ s’est plusieurs fois questionné sur la pertinence de constituer un Conseil de quartier (CQ) dans le Vieux-Québec. Cela fait plus d’une dizaine d’années que la question se pose périodiquement et la réponse fut, à chaque fois, que le Comité consultatif Vieux-Québec Cap-Blanc Colline parlementaire (CC), institué il y a plus de vingt ans, donnait de bons résultats. Il ne valait pas la peine de brasser les cartes, la main était bonne.

Aujourd’hui, la question se pose à nouveau. Geneviève Roy, candidate en 2005 à l’élection au poste de conseiller du district Champlain de l’arrondissement de La Cité – notre district – a recueilli au début de l’été trois cent signatures au bas d’une requête en constitution d’un CQ, déclenchant ainsi la procédure prévue aux règles de consultation publique de la Ville.

Or au même moment, l’administration municipale était occupée à reformuler le mandat légal du CC. En effet, la dernière mouture de la politique de consultation publique, adoptée en 2004, ne prévoyait que l’existence des Conseils de quartier, pas du Comité consultatif. Faut dire que le Vieux-Québec est le seul district où existe encore un CC.

Pourquoi le CC du Vieux Québec est-il encore actif? Parce que le processus d’élaboration du Plan directeur de quartier était en marche, fin 2004 et que le CC en était déjà saisi. Le processus allait bon train et la Ville a alors tout simplement prolongé le mandat des membres du CC pour la durée dudit processus. Deux ans plus tard, presque trois, le Plan directeur de quartier vient d’être adopté et, alors que la Ville se préparait à réviser le statut légal du CC et à y nommer à nouveau les membres, la requête de Geneviève Roy a été déposée.

La différence fondamentale

Conseil de quartier et Comité consultatif, quelle différence? Il y en plusieurs mais une, notamment, est fondamentale.

Un CQ est composé de neuf membres élus au suffrage des résidants du district. Quatre femmes, quatre hommes représentent les intérêts des résidants. Le neuvième membre, femme ou homme, représente les intérêts des commerçants et institutions.

Un CC est composé d’autant de membres qu’il y a d’organismes accrédités par la Ville pour en faire partie. Ces organismes sont, soit légalement constitués, soit naturellement établis et reconnus dans le district sans nécessairement avoir une existence légale. Chaque organisme propose une personne pour la représenter au CC et le Comité exécutif de la ville nomme la personne proposée par l’organisme. Ainsi, le CC Vieux-Québec a déjà compté treize membres; il en compte actuellement neuf.

Les membres du CQ sont directement élus par les résidants. Les membres du CC sont choisis par les élus ou les représentants des organismes, selon le cas. Ainsi, l’exécutif du CCVQ, élu par les résidants, choisit la personne qui va représenter les intérêts du CCVQ au sein du CC. En l’occurrence, c’est Christine Gosselin (appuyée par Benoît Bossé) qui fait ce travail depuis plus de trois ans. Merci.

Les membres du CQ ont une assise démocratique plus solide que ceux d’un CC. La composition d’un CC est plus représentative de la diversité du milieu que celle d’un CQ.

Le poids des résidants

Dans un CQ, les résidants dominent. Le CQ est un organe qui permet aux résidants d’exprimer leur point de vue de façon univoque et de le communiquer aux autorités de l’arrondissement.

Dans un CC, les résidants négocient. La voix des résidants doit se conjuguer à celle des autres, de toutes catégories, y compris d’autres résidants pas nécessairement sur la même longueur d’onde. Ainsi, on compte actuellement quatre représentants des résidants sur le CC : un du CCVQ, un du Comité des citoyens de Notre-Dame-des-Victoires et Vieux-Port, un de la Colline parlementaire et un du Cap-Blanc. On y voit aussi le représentant de la Société historique, des commerçants du Petit-Champlain, de ceux de la rue St-Jean, de ceux du Vieux-Port, etc. Et il pourrait en avoir d’autres, comme un représentant des communautés religieuses par exemple, très présentes sur le territoire du Vieux-Québec.

La question

Conseil de quartier et Comité consultatif n’ont qu’un pouvoir de recommandation. La Ville décide de toutes façons.

Alors, comment les intérêts des résidants du Vieux-Québec sont-ils le mieux servis? Est-ce au sein d’un Conseil de quartier où ils sont certains que leur point de vue va prédominer ou via un Comité consultatif où ils doivent écouter le point de vue des autres et négocier des solutions?

C’est ce que les membres du CCVQ sont appelés à trancher le 20 septembre, à 19h30, à la salle du Roy du Centre d’interprétation de Place Royale.

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